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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Fermière des Graves
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SOLENTE 1999
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLENTE 1999
Compagnie Fermière des Graves, société anonyme

Numéro de dépôt :
3132091
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
SOLENTE 1999 de Compagnie Fermière des Graves

Présentation de la marque SOLENTE 1999

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Fermière des Graves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLENTE 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Fermière des Graves domicilié(e) Les Fougères, 33650 LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 980 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS & ASSOCIES - France.

La marque SOLENTE 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENTE 1999 est expirée depuis le 19 novembre 2011.

Compagnie Fermière des Graves a également déposé les autres marques suivantes : RIBERA DEL ALTIPLANO


Compagnie Fermière des Graves, société anonyme - Les Fougères, 33650 LA BREDE - France - SIREN 390980464


THOMAS & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vins chiliens.